Panier
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
Paiement 100% sécurisé !
Paiement 100% sécurisé !
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.mattracing-moto.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
LR2M Lda
Rua da Horta do Teodoro
8900-327 VILA REAL DE SANTO ANTONIO
N° Immatriculation : 515 827 894
Responsable publication : LR2M Lda. – contact@mattracing-moto.com
Responsable de la publication : LR2M Lda. - contact@mattracing-moto.com
Le responsable de la publication est une personne physique ou morale.
Webmaster : LR2M Lda. - contact@mattracing-moto.com
Hébergé par : OVH SAS est une filiale d'OVH Groupe SAS, société immatriculée à Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Gestionnaire du serveur : ESHDEV, Société ESH DEV SASU
Siège social 31 Rue de la Gare 59840 Perenchies
Tél. : +33(0)977218810
Mail : contact@esh-dev.fr
Siret : 89038170000016
Délégué à la protection des données : LR2M Lda. - contact@mattracing-moto.com
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L'ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l'objet d'un dépôt INPI-Soleau.
Délégué à la protection des données : LR2M Lda. – contact@mattracing-moto.com
1. INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser.
La société LR2M Lda. ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entrer ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituant des délits passibles de sanctions pénales.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La société LR2M Lda. est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société LR2M Lda. est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive de la société LR2M Lda.
Ainsi, toute reproduction totale ou partielle de ces marques, modèles ou logotypes sans l'autorisation expresse et préalable de la société LR2M Lda. est prohibée au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
3. CONTENU DU SITE
La société LR2M Lda. se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site.
En outre, la société LR2M Lda. décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.
La société LR2M Lda. s'efforce d'assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.
Par conséquent, la société LR2M Lda. ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certains pays.
Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de la société LR2M Lda. si elle est susceptible d'avoir accès aux produits ou services concernés.
4. LIENS HYPERTEXTES
Les éventuels liens hypertextes renvoyant sur d'autres sites ont fait l'objet d'une vérification préalable par le directeur de la publication.
Toutefois, la société LR2M Lda. n'étant pas l'éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, elle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectué par ces sites. Les utilisateurs du présent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du présent site sans l'autorisation écrite et préalable de la société LR2M Lda.
Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site.
5. DONNÉES NOMINATIVES
Le site, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter des données personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site. Dans ce cas, la société LR2M Lda. s'engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données recueillies ne sont destinées qu'à l'usage propre de la société LR2M Lda.
6. DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été bénéficiant d'un droit d'accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de www.mattracing-moto.com disposent des droits suivants :
- Droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d'effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
- Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
- Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
- Droit d'opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
- Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
- Droit de définir le tri des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui www.mattracing-moto.com devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu'ils auront préalablement désigné.
Dès que www.mattracing-moto.com a connaissance du décès d'un Utilisateur et à défaut d'instructions de sa part, www.mattracing-moto.com s'engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s'avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l'Utilisateur souhaite savoir comment www.mattracing-moto.com utiliser ses Données Personnelles, demander aux redresseurs ou s'opposer à leur traitement, l'Utilisateur peut contacter www.mattracing-moto.com par écrit à l'adresse suivante :
LR2M Lda.
Rua da Horta do Teodoro
8900-327 VILA REAL DE SANTO ANTONIO – PORTUGAL
Ou par courriel à l'adresse : contact@mattracing-moto.com
Dans ce cas, l'Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu'il souhaiterait que www.mattracing-moto.com corrige, mette à jour ou supprimée, en s'identifiant précisément avec une copie d'une pièce d'identité (carte d'identité). 'identité ou passeport).
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à www.mattracing-moto.com par la loi, notamment en matière de conservation ou d'archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de www.mattracing-moto.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante :
LR2M Lda.
Rua da Horta do Teodoro
8900-327 VILA REAL DE SANTO ANTONIO – PORTUGAL
Ou par courriel à l'adresse : contact@mattracing-moto.com
7. COOKIES
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le présent site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur.
Un cookie est un élément qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
Les utilisateurs ont été informés de cette pratique et autorisent expressément la société LR2M Lda. à l'utiliser.
Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur navigateur internet.
Les utilisateurs peuvent réinitialiser leur choix en cliquant sur le lien suivant : COOKIES DE RÉINITIALISATION
Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de www.matt-racing.com et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
8. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
La société LR2M Lda. se réserve le droit de modifier les mentions présentes à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
9. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
Le droit applicable est le droit français. En cas de litige entre la société LR2M Lda. et à tous niveaux du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont relèvera le siège social de la société LR2M Lda.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 al. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
- La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 al. 1 du RLL.
- La plateforme ( https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR ) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer de régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou de services en ligne.
